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mardi 26 mai 2009

Canada : la Cour d'appel entend la cause d'un " Posteur " condamné pour diffamation

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Karim Meïssa Wade


La Cour d'appel du Québec a accepté d'entendre la cause d'un " Posteur " de Montréal qui avait été condamné à verser la rondelette somme de 125000 $ au fils du président du Sénégal pour l'avoir diffamé dans des textes où il le traitait de «rat», de «rapace» et de criminel.

Cette affaire risque d'être suivie par la communauté des blogueurs puisqu'elle illustre les conséquences que peuvent avoir des publications sur Internet.

Le " Posteur ", Souleymane Jules Diop, travaillait comme journaliste dans son Sénégal natal avant de s'installer à Montréal.

Il vivote aujourd'hui grâce à des contrats de pige ainsi qu'à la vente de livres. Ses revenus bon an mal an sont de l'ordre de 20000 $ par année.

Il n'a pas d'avocat et se représente seul devant la cour d'appel.

En 2005, il avait lancé des attaques extrêmement virulentes contre Karim Meïssa Wade, fils du président Abdoulaye Wade et lui-même ministre d'État du Sénégal, sur un blogue hébergé par Le Nouvel Observateur.

Dans ses écrits, il aurait qualifié le fils du président de «rat de galerie aux dents émaciées» et de «vrai rapace qui survole les airs», selon la preuve déposée devant la cour d'appel.

Il aurait aussi laissé entendre que M. Wade avait détourné des fonds publics et commis divers crimes, en plus d'user de menaces et d'intimidation.

M. Wade n'avait pas perdu de temps pour engager des procédures judiciaires au Québec par l'entremise du prestigieux cabinet Heenan Blaikie.

Estimant que l'ex-journaliste faisait preuve d'intentions «malveillantes» et qu'il n'avait pas fait de vérifications suffisantes pour étayer ses propos, le juge de la Cour supérieure André Prévost avait condamné le blogueur à payer 75000 $ en dommages moraux et 50000 $ en dommages exemplaires au fils du président.

Dans un jugement daté du 29 janvier, il a également fait injonction de ne plus répéter les propos jugés diffamatoires.

M. Diop a fait appel de cette condamnation, mais ce recours n'était pas automatiquement recevable.

L'avocat du ministre sénégalais, Me David Quesnel, a déposé devant la cour un incident visant à faire rejeter l'appel formé contre la décision pronoçant une condamnation pour diffamation, estimant que rien ne permettait à la cour d'intervenir.

Le juge en chef Michel Robert lui a renvoyé la balle à plusieurs reprises. 125000$, vous ne trouviez pas ça élevé au départ?» a-t-il demandé.

Avec 20000 $ de revenus par année, ça va lui prendre un certain temps pour exécuter la condamnation a observé le magistrat.

Dans une décision unanime, les trois juges en charge de cette affaire ont donc estimé l'appel recevable et que l'affaire serait rejugée sur le fond.

La cour a même accordé au " Posteur " un délai supplémentaire pour préparer son mémoire en défense.

Monsieur Diop a repris espoir au sortir de la salle d'audience.

Il a expliquer à la cour qu'il tente d'exister dans une situaiton économique difficile, il se bat pour sa dignité.


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